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MENTIONs LÉGALES

Propriété intellectuelle et ÉDITION

 

Le nom de domaine http://www.freemob.fr est la propriété de MOBY LEAF

Les marques et les logos de MOBY LEAF figurant sur le Site sont des marques déposées.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, en est interdite sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de MOBY LEAF.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Dénomination sociale : FREE MOB
Marque déposée / enseigne : FREE MOB
Forme sociale : SAS
Capital : 9 500euros.


Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice, sous le numéro RCS : 903 564 706
Siège social : 17 avenue Raoul Dufy – 06200 NICE
Directeur de la publication : Alexandre Hattab, Président de MOBY LEAF

DESCRIPTION DU SERVICE FREE MOB

Le site https://www.freemob.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

https://www.freemob.fr s’efforce de fournir sur le site https://www.freemob.fr des informations aussi précises que possible.

 

Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

CondiTIONs GÉNÉRALEs d'utilisation

L’utilisation du site https://www.freemob.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.freemob.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.freemob.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site est mis à jour régulièrement par le Président de MOBY LEAF M. Alexandre Hattab. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Vous pouvez contacter le responsable de publication à l'adresse mail suivante : contact@freemob.fr

LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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